Licences Creative Commons

Les licences Creatives Commons sont un outil qui complète le droit d'auteur et qui permet le partage et la réutilisation des ressources de manière simplifiée

But

Les licences Creative Commons (CC) sont un ensemble d'outils juridiques qui permettent aux auteurs et créateurs de partager leurs œuvres tout en définissant les conditions d'utilisation par le public. En sus du droit d'auteur traditionnel qui protège automatiquement toute création, les licences CC explicitent les usages possibles en précisant comment une œuvre peut être utilisée, modifiée et diffusée.

Les principaux types de licences Creative Commons

Il existe six licences CC principales, chacune avec des degrés de liberté différents :

  1. CC BY (Attribution) : Autorise l'utilisation, la modification et la redistribution, à condition que l’auteur soit crédité.
  2. CC BY-SA (Attribution - Partage dans les mêmes conditions) : Comme la CC BY, mais impose que les œuvres dérivées soient partagées sous la même licence.
  3. CC BY-ND (Attribution - Pas de modification) : Permet l'utilisation et la redistribution, mais interdit les modifications.
  4. CC BY-NC (Attribution - Pas d'utilisation commerciale) : Autorise la modification et la redistribution à des fins non commerciales uniquement.
  5. CC BY-NC-SA (Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Partage dans les mêmes conditions) : Combine les restrictions de la CC BY-NC et CC BY-SA.
  6. CC BY-NC-ND (Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification) : La plus restrictive, permettant uniquement le partage sans modification ni usage commercial.

Creative Commons et Open Science

L’Open Science repose sur le principe que la connaissance scientifique doit être accessible à tous, sans barrières financières ou juridiques. Les licences Creative Commons jouent un rôle clé dans ce mouvement en permettant aux chercheur-euses de partager leurs publications, données et ressources éducatives tout en garantissant la reconnaissance de leur travail.

Avantages des licences CC en Open Science :

  • Accessibilité : Permet la diffusion des articles scientifiques et données de recherche sans restriction
  • Collaboration : Facilite le partage et la réutilisation des connaissances entre chercheur-euses du monde entier
  • Transparence : Encourage une recherche plus ouverte et reproductible

De nombreuses revues scientifiques et plateformes de recherche utilisent aujourd’hui les licences CC pour promouvoir un accès libre et équitable à la connaissance, renforçant ainsi l’impact de la science ouverte. Elles sont également essentielles dans le mouvement Open Access, qui vise à rendre les publications scientifiques accessibles sans restrictions, favorisant ainsi la diffusion rapide et large du savoir. De plus, ces licences sont particulièrement avantageuses pour les Ressources Éducatives Libres (REL), en permettant aux enseignant-es et apprenant-es d’accéder, d’adapter et de partager des contenus pédagogiques sans restrictions excessives. Cela favorise l’apprentissage collaboratif et la diffusion du savoir à une échelle mondiale.

En adoptant les licences Creative Commons, les chercheur-euses et institutions contribuent activement à la démocratisation du savoir et à l’accélération de l’innovation scientifique.

Comment appliquer une licence CC dans mon document ?

Avant d'appliquer une licence Creative Commons à votre document, assurez-vous qu'il contient uniquement des éléments dont vous êtes l'auteur-rice et/ou déjà utilisables grâce à une licence CC. Si d'autres co-auteur-rices sont impliqués, leur permission doit être obtenue.

Appliquer une licence Creative Commons à un document est simple et permet d’indiquer clairement les conditions d’utilisation aux utilisateur-rices. Voici les étapes principales :

  1. Choisir la licence : Pour vous aider dans ce choix, vous pouvez utiliser l'outil https://chooser-beta.creativecommons.org/ ou contacter votre équipe Open Science openscience(at)hepl.ch

  2. Ajouter l’indication de la licence : Inclure la mention de la licence dans le document, de préférence en bas de page ou dans les crédits. Cela pourrait ressembler à ceci:
    [Logo de la licence Creative Commons] Marie Exemple, Haute école pédagogique du canton de Vaud, 2025
    Ce document est sous licence CreativeCommons Attribution  - Partage dans les mêmes conditions 4.0 International http://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr 

  3. Utiliser les icônes CC : Ajouter les icônes officielles de Creative Commons pour rendre la licence plus visible et compréhensible.

  4. Appliquer la licence sur les plateformes en ligne : Lors du dépôt de votre document sur un site ou une plateforme (ex. : un blog, un dépôt institutionnel, une revue en ligne), sélectionner la licence appropriée.

En suivant ces étapes, vous facilitez le partage et la réutilisation de votre travail tout en protégeant vos droits en tant qu’auteur-rice.